MENTIONS LEGALES
1 - ÉDITEUR
Atelier Joa par Joanna MATAR
39 avenue Cap de Croix
06100 Nice, France
RCS 850 495 029
Le responsable de la publication est la créatrice et dirigeante d’Atelier Joa, Joanna MATAR.
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2 - COOKIES
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3 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de la dirigeante d’Atelier Joa, Joanna MATAR, est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
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Auquel cas, une action judiciaire en contrefaçon peut être engagée, ainsi que la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
4 - LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend la dirigeante d’Atelier Joa, Joanna MATAR. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.