MENTIONS LEGALES

1 - ÉDITEUR

Atelier Joa par Joanna MATAR

39 avenue Cap de Croix

06100 Nice, France

atelierjoa.nice@gmail.com

RCS 850 495 029


Le responsable de la publication est la créatrice et dirigeante d’Atelier Joa, Joanna MATAR.

Le site est hébergé chez WIX : Wix.com Inc., 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Les conditions générales de vente (CGV) sont accessibles ici.

2 - COOKIES

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3 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de la dirigeante d’Atelier Joa, Joanna MATAR, est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.

Auquel cas, une action judiciaire en contrefaçon peut être engagée, ainsi que la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.


4 - LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend la dirigeante d’Atelier Joa, Joanna MATAR. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 
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